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Marques déposées par du chateau d'eyranTODO
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chateau haut l'artigue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

chateau haut l'artigue
SCEA du chateau d'eyran

Numéro de dépôt :
4435931
Date de dépôt :
11/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2028
chateau haut l\'artigue de du chateau d\'eyran

Présentation de la marque chateau haut l'artigue

Déposée par voie électronique le 11 mars 2018 par du chateau d'eyranTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « chateau haut l'artigue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est du chateau d'eyranTODO domicilié(e) 08 chemin du chateau - 33650 - saint medard d'eyrans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur stephane savigneux domicilié(e) le capitaine - 33124 - auros - France.

La marque chateau haut l'artigue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau haut l'artigue arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

du chateau d'eyran a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'EYRAN , Sa Vie


SCEA du chateau d'eyran - 08 chemin du chateau - 33650 - saint medard d'eyrans - France


Monsieur stephane savigneux - le capitaine - 33124 - auros - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.